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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA
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LA PAN'EOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PAN'EOLE
EVELIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3248115
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/09/2023
LA PAN\'EOLE de EVELIA

Présentation de la marque LA PAN'EOLE

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA PAN'EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA domicilié(e) Moulin de la Renardière - 49270 - LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 619 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LA PAN'EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAN'EOLE est expirée depuis le 29 septembre 2023.

EVELIA a également déposé les autres marques suivantes : L AMI DU VILLAGE PARTAGEONS PLUS QUE DU PAIN , EVA , MOULIN DE JUGON-LES-LACS , MOULIN D ANDREZE , L'AMIE DU VILLAGE , LES FARINES D'AUJOURD'HUI , PAIN MEUNIER , IOT Mesh , MOULIN DE MOISDON-LA-RIVIERE , LES MOULINS EVELIA LES FARINES D AUJOURD HUI


EVELIA, société par actions simplifiée - Moulin de la Renardière - 49270 - LA VARENNE - France - SIREN 380619759


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442857 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481385 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442858 - Publication au BOPI 2006-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533216 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.